Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3468514
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
Présentation de la marque L'ACCENT
Déposée le 7 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard CHIRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ACCENT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard CHIRON domicilié(e) 840 Chemin du Milieu,84460 CHEVAL-BLANC - 84460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 317 145 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard CHIRON domicilié(e) 840 Chemin du Milieu,84460 CHEVAL-BLANC - 84460 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACCENT est expirée depuis le 7 décembre 2016.
Bernard CHIRON a également déposé les autres marques suivantes : L'ACCENT MATURITE ET SUCRE GARANTIS , RED CLASS , Bernard Chiron , TERROIR DU LUBERON , SOLEIL DU CALAVON , BLACK CLASS , PURPLE CLASS , ATLANTIS RED , MELON DU PACIFIQUE , Izibox
Déposant :
Bernard CHIRON SAS - 840 Chemin du Milieu,84460 CHEVAL-BLANC - 84460 - France - SIREN 400317145
Mandataire :
Bernard CHIRON - 840 Chemin du Milieu,84460 CHEVAL-BLANC - 84460 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
