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Marques déposées par monsieur Bernard CHEVILLIAT
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SAINTE COLERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE COLERE
M. Bernard CHEVILLIAT

Numéro de dépôt :
4005137
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
SAINTE COLERE de Bernard CHEVILLIAT

Présentation de la marque SAINTE COLERE

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par monsieur Bernard CHEVILLIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINTE COLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Bernard CHEVILLIAT domicilié(e) Domaine de Rimbeau - 07150 - LAGORCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque SAINTE COLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE COLERE est expirée depuis le 16 mai 2023.

Bernard CHEVILLIAT a également déposé les autres marques suivantes : LETTRES RECOMMANDEES A ... , PLUS LOIN, PLUS HAUT ULTREIA ! , HOZHONI , ETINCELLES D'ESPRIT , NOBLES VOYAGEURS


M. Bernard CHEVILLIAT - Domaine de Rimbeau - 07150 - LAGORCE - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Divertissement, formation, éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; mises en pages, autre qu'à buts publicitaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions et d'événements à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles et sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de DVD, de disques compacts audio-vidéo, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels ; organisation de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.