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Marques déposées par monsieur Bernard CHAVANON
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AX'HOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AX'HOME
Monsieur Bernard CHAVANON

Numéro de dépôt :
3165567
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/05/2012
AX\'HOME de Bernard CHAVANON

Présentation de la marque AX'HOME

Déposée le 24 mai 2002 par monsieur Bernard CHAVANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « AX'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est monsieur Bernard CHAVANON domicilié(e) demeurant 9 avenue Antoine Camugli, agissant au nom et pour le compte de la Société AX'HOME, Société par Actions Simplifiée au capital de 40.000 Euros, société en cours de formation et d'immatriculation au R.C.S. de LYON, (13600) LA CIOTAT - (13600) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RATHEAUX S.E.L.A.F.A au capital de 90.585 Euros domicilié(e) inscrite au R.C.S. de LYON sous le n° 954.505.764, sise 40 rue de Bonnel, Représentée par Me Henri SAINT-PERE,69484 LYON Cedex 03 - 69484 - France.

La marque AX'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AX'HOME est expirée depuis le 24 mai 2012.


Monsieur Bernard CHAVANON - demeurant 9 avenue Antoine Camugli, agissant au nom et pour le compte de la Société AX'HOME, Société par Actions Simplifiée au capital de 40.000 Euros, société en cours de formation et d'immatriculation au R.C.S. de LYON, (13600) LA CIOTAT - (13600) - France


Cabinet RATHEAUX S.E.L.A.F.A au capital de 90.585 Euros - inscrite au R.C.S. de LYON sous le n° 954.505.764, sise 40 rue de Bonnel, Représentée par Me Henri SAINT-PERE,69484 LYON Cedex 03 - 69484 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Matériel médical d'assistance et d'hospitalisation à domicile Assistance médicale et suivi des patients à domicile Présentation des prestations d'assistance et d'hospitalisation à domicile et d'assistance médicale et de suivi des patients à domicile par réseau Internet.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.