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Marques déposées par monsieur Bernard Charles-Henri
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muscadin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

muscadin
M. Bernard Charles-Henri, Agissant pour le compte de la société Muscadin en cours de formation
M. Trejo Sébastien
M. Gallois Frédéric

Numéro de dépôt :
3871067
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
muscadin de Bernard Charles-Henri

Présentation de la marque muscadin

Déposée le 2 novembre 2011 par monsieur Bernard Charles-Henri, monsieur Trejo Sébastien, monsieur Gallois Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « muscadin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur Bernard Charles-Henri domicilié(e) 44 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France, monsieur Trejo Sébastien domicilié(e) 6 rue d'Arceuil - 75014 - PARIS - France, monsieur Gallois Frédéric domicilié(e) Manoir de Saint-Ortaire, Le Dézert, Manche – Cotentin - 50620 - LE DEZERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Charles-Henri domicilié(e) 44 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque muscadin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque muscadin est expirée depuis le 2 novembre 2021.


M. Bernard Charles-Henri, Agissant pour le compte de la société Muscadin en cours de formation - 44 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France

M. Trejo Sébastien - 6 rue d'Arceuil - 75014 - PARIS - France

M. Gallois Frédéric - Manoir de Saint-Ortaire, Le Dézert, Manche – Cotentin - 50620 - LE DEZERT - France


M. Bernard Charles-Henri - 44 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.