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Marques déposées par monsieur BERNARD CHARBOTEL
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REGALEG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGALEG
M. BERNARD CHARBOTEL, demeurant à

Numéro de dépôt :
1360087
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/1995

Présentation de la marque REGALEG

Déposée le 30 juillet 1985 par monsieur BERNARD CHARBOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGALEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERNARD CHARBOTEL domicilié(e) CALUIRE 4, Chemin Petit,Agissant au nom et pour le compte de REGALEG, Société anonyme en cours de constitution,chemin de Pied Chardon, 69300 CALUIRE ET CUIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP de CONSEIL JURIDIQUE ET FISCAL DELSOL-MILLON et Associés. - France.

La marque REGALEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGALEG est expirée depuis le 30 juillet 1995.


M. BERNARD CHARBOTEL, demeurant à - CALUIRE 4, Chemin Petit,Agissant au nom et pour le compte de REGALEG, Société anonyme en cours de constitution,chemin de Pied Chardon, 69300 CALUIRE ET CUIRE. - France


SCP de CONSEIL JURIDIQUE ET FISCAL DELSOL-MILLON et Associés. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et frais et plus généralement tous produits agricoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.