Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIS
Monsieur Bernard CAVELIER agissant pour le compte de la société en formation
ART INTERNATIONAL SOCIETY, “ ARTIS ” Société à Responsabilité Limitée au capital de 1500 euros

Numéro de dépôt :
3365587
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015
ARTIS de Bernard CAVELIER

Présentation de la marque ARTIS

Déposée le 13 juin 2005 par monsieur Bernard CAVELIER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART INTERNATIONAL SOCIETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Les déposants sont monsieur Bernard CAVELIER - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART INTERNATIONAL SOCIETY domicilié(e) dont le siège sera résidence Chérioux, 3 rue Adolphe Chérioux,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DURANTON LECUYER MITTON SPAGNOL CAMPANARO avocats domicilié(e) 33 rue Joséphine, BP 674,27006 EVREUX CEDEX - 27006 - France.

La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS est expirée depuis le 13 juin 2015.


Monsieur Bernard CAVELIER agissant pour le compte de la société en formation - France

ART INTERNATIONAL SOCIETY, “ ARTIS ” Société à Responsabilité Limitée au capital de 1500 euros - dont le siège sera résidence Chérioux, 3 rue Adolphe Chérioux,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


SCP DURANTON LECUYER MITTON SPAGNOL CAMPANARO avocats - 33 rue Joséphine, BP 674,27006 EVREUX CEDEX - 27006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

– organisation d'expositions à but culturel. – édition de livres d'art. – relations publiques. – négoce d'oeuvres et d'objets d'art et d'antiquités : tableaux, bijoux, statues, horlogerie, vaisselle, médailles, gravures, livres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.