Marque expirée - Marque en non vigueur

SDM Stores-Fenêtres-Volets
Bernard CAVALIER

Numéro de dépôt :
3498574
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
SDM Stores-Fenêtres-Volets de Bernard CAVALIER

Présentation de la marque SDM Stores-Fenêtres-Volets

Déposée le 4 mai 2007 par Bernard CAVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SDM Stores-Fenêtres-Volets »

Le déposant est Bernard CAVALIER domicilié(e) 2 Bd de Vintimille,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard CAVALIER domicilié(e) 2 Bd de Vintimille,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDM Stores-Fenêtres-Volets est expirée depuis le 4 mai 2017.


Bernard CAVALIER - 2 Bd de Vintimille,13015 MARSEILLE - 13015 - France


Bernard CAVALIER - 2 Bd de Vintimille,13015 MARSEILLE - 13015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Fenêtres metalliques. Matériaux de construction métalliques. Stores extérieurs metalliques. Vérandas métalliques. Huisseries métalliques. Portes métalliques. Vollets battants, volets roulants et plus généralement volets métalliques ;

Fenêtres non métalliques. Matériaux de construction non métalliques. Vérandas non métalliques. Huisseries non métalliques. Portes non métalliques. Verres de construction. Verres et vitrages isolant (construction). Verres pour vitres (sauf pour véhicule). Volets battants, volets roulants et plus généralement volets non métalliques ;

Stores d'intérieurs à lamelles stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier).

Service de construction. Service de réparation et rénovation dans le bâtiment. Service de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans le domaine de la vitrerie, menuiserie, notamment portes, fenêtres, volets, stores intérieurs et extérieurs, vérandas. Maconnerie.