Les jardins de Tula

Bernard Castelain, SAS

Présentation de la marque Les jardins de Tula

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les jardins de Tula » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain domicilié(e) 1745 Route de Sorgues - 84230 - Chateauneuf-du-Pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 054 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel DOSNE domicilié(e) 83 Route des Gaffins - 84210 - Althen-des-Paluds - France.

La marque Les jardins de Tula a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les jardins de Tula arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

Bernard Castelain a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE , CHOCOFORM , les galets du vignoble , Macaïbo , ROCHER DES DOMS , MONNAIE DU PAPE , Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER , BOUCHON DE CHATEAUNEUF DU PAPE , GALETS DE CHATEAUNEUF DU PAPE , le sarment du vignoble