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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD CASTELAIN
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le sarment du vignoble
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le sarment du vignoble
BERNARD CASTELAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3843568
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2021
le sarment du vignoble de BERNARD CASTELAIN

Présentation de la marque le sarment du vignoble

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD CASTELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le sarment du vignoble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD CASTELAIN domicilié(e) 0 ROUTE D'AVIGNON - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 054 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD CASTELAIN domicilié(e) 0 ROUTE D'AVIGNON - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque le sarment du vignoble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le sarment du vignoble est expirée depuis le 4 juillet 2021.

BERNARD CASTELAIN a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE , CHOCOFORM , les galets du vignoble , Macaïbo , ROCHER DES DOMS , Les jardins de Tula , MONNAIE DU PAPE , Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER , BOUCHON DE CHATEAUNEUF DU PAPE , GALETS DE CHATEAUNEUF DU PAPE


BERNARD CASTELAIN, SARL - 0 ROUTE D'AVIGNON - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 395054265


BERNARD CASTELAIN - 0 ROUTE D'AVIGNON - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.