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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain
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Chocolaterie Castelain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chocolaterie Castelain
Bernard Castelain, SAS

Numéro de dépôt :
4073024
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
Chocolaterie Castelain de Bernard Castelain

Présentation de la marque Chocolaterie Castelain

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chocolaterie Castelain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain domicilié(e) 1745 Route de Sorgues - 84230 - Chateauneuf-du-Pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 054 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Castelain, M. Lionel Dosne domicilié(e) 1745 Route de Sorgues - 84230 - Chateauneuf-du-Pape - France.

La marque Chocolaterie Castelain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocolaterie Castelain est expirée depuis le 3 mars 2024.

Bernard Castelain a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE , CHOCOFORM , les galets du vignoble , Macaïbo , ROCHER DES DOMS , Les jardins de Tula , MONNAIE DU PAPE , Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER , BOUCHON DE CHATEAUNEUF DU PAPE , GALETS DE CHATEAUNEUF DU PAPE


Bernard Castelain, SAS - 1745 Route de Sorgues - 84230 - Chateauneuf-du-Pape - France - SIREN 395054265


Bernard Castelain, M. Lionel Dosne - 1745 Route de Sorgues - 84230 - Chateauneuf-du-Pape - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.