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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD CASTELAIN
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CHOCOFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOFORM
BERNARD CASTELAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3764976
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2020
CHOCOFORM de BERNARD CASTELAIN

Présentation de la marque CHOCOFORM

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD CASTELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD CASTELAIN domicilié(e) 0 ROUTE D'AVIGNON - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 054 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD CASTELAIN domicilié(e) 0 ROUTE D'AVIGNON - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque CHOCOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOFORM est expirée depuis le 9 septembre 2020.

BERNARD CASTELAIN a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE , les galets du vignoble , Macaïbo , ROCHER DES DOMS , Les jardins de Tula , MONNAIE DU PAPE , Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER , BOUCHON DE CHATEAUNEUF DU PAPE , GALETS DE CHATEAUNEUF DU PAPE , le sarment du vignoble


BERNARD CASTELAIN, SARL - 0 ROUTE D'AVIGNON - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 395054265


BERNARD CASTELAIN - 0 ROUTE D'AVIGNON - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.