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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain
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Carrépices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carrépices
Bernard Castelain, SAS

Numéro de dépôt :
4028787
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2023
Carrépices de Bernard Castelain

Présentation de la marque Carrépices

Déposée par voie électronique le 29 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carrépices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain domicilié(e) 1745 Route de Sorgues - 84230 - Chateauneuf-du-Pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 054 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Castelain, M. Lionel Dosne domicilié(e) 1745 Route de Sorgues - 84230 - Chateauneuf-du-Pape - France.

La marque Carrépices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrépices est expirée depuis le 29 août 2023.

Bernard Castelain a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE , CHOCOFORM , les galets du vignoble , Macaïbo , ROCHER DES DOMS , Les jardins de Tula , MONNAIE DU PAPE , Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER , BOUCHON DE CHATEAUNEUF DU PAPE , GALETS DE CHATEAUNEUF DU PAPE


Bernard Castelain, SAS - 1745 Route de Sorgues - 84230 - Chateauneuf-du-Pape - France - SIREN 395054265


Bernard Castelain, M. Lionel Dosne - 1745 Route de Sorgues - 84230 - Chateauneuf-du-Pape - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.