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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain
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Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER
Bernard Castelain, SAS

Numéro de dépôt :
3164213
Date de dépôt :
15/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
15/05/2022
Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER de Bernard Castelain

Présentation de la marque Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER

Déposée le 15 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard Castelain domicilié(e) Route d'Avignon - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 054 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Castelain domicilié(e) Route d'Avignon - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

La marque Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bernard Castelain ARTISAN CHOCOLATIER est expirée depuis le 15 mai 2022.

Bernard Castelain a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT DE CHATEAUNEUF DU PAPE , CHOCOFORM , les galets du vignoble , Macaïbo , ROCHER DES DOMS , Les jardins de Tula , MONNAIE DU PAPE , BOUCHON DE CHATEAUNEUF DU PAPE , GALETS DE CHATEAUNEUF DU PAPE , le sarment du vignoble


Bernard Castelain, SAS - Route d'Avignon - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 395054265


Bernard Castelain - Route d'Avignon - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508218 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-08-31

- cacao et préparation à base de cacao, chocolats et préparation à base de chocolat, produits de confiserie, sucreries, biscuits, gateaux, bonbons. - fruits secs et fruits confits, pates de fruits - télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial et notamment à l'internet.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.