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Marques déposées par Bernard Castagnos
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ECOFERTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFERTI
Bernard Castagnos

Numéro de dépôt :
3787889
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
ECOFERTI de Bernard Castagnos

Présentation de la marque ECOFERTI

Déposée le 3 décembre 2010 par Bernard Castagnos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOFERTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Bernard Castagnos domicilié(e) 40 de la forge - 40320 - ARBOUCAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Castagnos domicilié(e) 40 de la forge - 40320 - ARBOUCAVE - France.

La marque ECOFERTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFERTI est expirée depuis le 3 décembre 2020.


Bernard Castagnos - 40 de la forge - 40320 - ARBOUCAVE - France


Bernard Castagnos - 40 de la forge - 40320 - ARBOUCAVE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Machines agricoles.