Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARMAGNAC CARTIER
Monsieur Bernard CARTIER

Numéro de dépôt :
4415401
Date de dépôt :
23/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2027
ARMAGNAC CARTIER de Bernard CARTIER

Présentation de la marque ARMAGNAC CARTIER

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2017 par monsieur Bernard CARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARMAGNAC CARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Bernard CARTIER domicilié(e) 6 CHEMIN D'AUBERT - 07300 - SAINT JEAN DE MUZOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marion VIDAL domicilié(e) 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ARMAGNAC CARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC CARTIER arrivera à expiration en date du 23 décembre 2027.

Bernard CARTIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARTIER Bas Armagnac


Monsieur Bernard CARTIER - 6 CHEMIN D'AUBERT - 07300 - SAINT JEAN DE MUZOLS - France


Madame Marion VIDAL - 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Armagnac.