Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNE
BERNARD Caroline

Numéro de dépôt :
3286475
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2014
BRUNE de BERNARD Caroline

Présentation de la marque BRUNE

Déposée le 19 avril 2004 par BERNARD Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est BERNARD Caroline domicilié(e) 71 rue St Maur,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Caroline domicilié(e) 71 rue St Maur,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNE est expirée depuis le 19 avril 2014.


BERNARD Caroline - 71 rue St Maur,75011 PARIS - 75011 - France


BERNARD Caroline - 71 rue St Maur,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 18 mai 2005 - Changement d'adresse n°412215 - Publication au BOPI 2005-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes. Sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie – chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.