DEPAN'COURSES
Présentation de la marque DEPAN'COURSES
Déposée le 31 mars 1987 par Bernard CARISTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPAN'COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DEPAN'COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPAN'COURSES est expirée depuis le 31 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36