Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BAZEUIL
BERNARD CAMP ROMAIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98718008
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque PRINCE DE BAZEUIL

Déposée le 10 février 1998 par la Société Anonyme (SA) BERNARD CAMP ROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DE BAZEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD CAMP ROMAIN domicilié(e) Quartier Coua de Can, 83550 VIDAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 850 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PRINCE DE BAZEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE BAZEUIL est expirée depuis le 10 février 2008.

BERNARD CAMP ROMAIN a également déposé les autres marques suivantes : BARON EVRARD , VIN DES HESPERIDES , DUC DE BAUDOIN , LIQUEUR DU MONT FENOUILLET , BOUQUET DE PROVENCE , LES TROIS ROMAINS , VICTOR BERNARD , THIBAUT DE GRIMBERRE


BERNARD CAMP ROMAIN (Société Anonyme) - Quartier Coua de Can, 83550 VIDAUBAN - France - SIREN 572850048


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327673 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).