Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMELIS LE NATUREL EN MOUVEMENT
Bernard BURLET

Numéro de dépôt :
1564431
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
13/01/1999
PROMELIS LE NATUREL EN MOUVEMENT de Bernard BURLET

Présentation de la marque PROMELIS LE NATUREL EN MOUVEMENT

Déposée le 13 janvier 1989 par Bernard BURLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « PROMELIS LE NATUREL EN MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard BURLET, domicilié(e) Chemin de Gorgeat COUBLEVIE, 38500 VOIRON - France.

La marque PROMELIS LE NATUREL EN MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMELIS LE NATUREL EN MOUVEMENT est expirée depuis le 13 janvier 1999.


Bernard BURLET - Chemin de Gorgeat COUBLEVIE, 38500 VOIRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Produits agricoles.Café.Thé.Cacao sucre.Riz.Tapioca.Sagou.Succédané de café.Farines et préparations faites de céréales.Pain et pâtisserie.Confiserie.Glaces comestibles.Miel.Produits de la ruche.Sirop de mélasse.Levure.Poudres à faire lever.Compléments alimentaires.Sel.Moutarde.Vinaigre.Epices.Sauces.Glace à rafraichir.Produits agricoles.Horticoles.Foresters et graines.Fruits et légumes frais.Semences.Plantes et fleurs naturelles.Aliments pour animaux.Malt.Bières.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits.Sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Vins biologiques.Viande.Poisson.Volaille.Gibier.Extraits de viande.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelées confitures.Oeufs.Lait et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Sauces à salade.Conserves.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Savons.Parfumerie.Huiles essentielles.Cosmétiques.Lotions pour les cheveux.Dentifrices.Produits hygiéniques.Substances diététiques à usage médical.Aliments pour bébés.Emplâtres. Désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.