Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BERNOT
BERNARD BRUNO
BERNARD PIERRE JOEL

Numéro de dépôt :
1626044
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2020

Présentation de la marque CHATEAU BERNOT

Déposée le 23 juillet 1990 par BERNARD BRUNO et BERNARD PIERRE JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BERNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BERNARD BRUNO domicilié(e) 2 DEMAIS - 33540 - ST MARTIN DU PUY - France et BERNARD PIERRE JOEL domicilié(e) 2 DEMAIS - 33640 - ST MARTIN DU PUY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD Bruno domicilié(e) 2 Demais - 33540 - ST MARTIN DU PUY - France.

La marque CHATEAU BERNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BERNOT est expirée depuis le 23 juillet 2020.


BERNARD BRUNO - 2 DEMAIS - 33540 - ST MARTIN DU PUY - France

BERNARD PIERRE JOEL - 2 DEMAIS - 33640 - ST MARTIN DU PUY - France


Monsieur BERNARD Bruno - 2 Demais - 33540 - ST MARTIN DU PUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178377 - Publication au BOPI 2000-07-06

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2010 n°2442954 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-09

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BERNOT