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Marques déposées par monsieur Bernard BROILLIARD
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TITUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITUS
Monsieur Bernard BROILLIARD -

Numéro de dépôt :
1068235
Date de dépôt :
22/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TITUS

Déposée le 22 septembre 1978 par monsieur Bernard BROILLIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard BROILLIARD domicilié(e) Lieudit Sur Avellard - SEVRIER (Haute-Savoie) - France.

La marque TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 22 septembre 1988.


Monsieur Bernard BROILLIARD - - Lieudit Sur Avellard - SEVRIER (Haute-Savoie) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

"Savons et porte-savons"

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.