Marque expirée - Marque en non vigueur

STEPI BOAT
Bernard BRIET

Numéro de dépôt :
3692522
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/11/2019
STEPI BOAT de Bernard BRIET

Présentation de la marque STEPI BOAT

Déposée le 20 novembre 2009 par Bernard BRIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « STEPI BOAT »

Le déposant est Bernard BRIET domicilié(e) 5 Le Boucher - 33410 - MONPRIMBLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BRIET domicilié(e) 5 Le Boucher - 33410 - MONPRIMBLANC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPI BOAT est expirée depuis le 20 novembre 2019.

Bernard BRIET a également déposé les autres marques suivantes : AQUITAINE BIO-TESTE


Bernard BRIET - 5 Le Boucher - 33410 - MONPRIMBLANC - France


Bernard BRIET - 5 Le Boucher - 33410 - MONPRIMBLANC - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation de controle ; appareils d'alerte automatique ; pour les bateaux. Appareils electriques et électroniques destinés à mesurer le débit d'eau potable et des eaux usées pour les bateaux. Indicateurs de niveaux d'eau. Appareils pour l'analyse de l'eau pour les bateaux. Appareils et instruments scientifiques nautiques.

Appareils et installations d'assainissement des eaux ; appareils et installations pour le traitement des déchets ; appareils et installations pour le traitement et le recyclage des eaux usées ; à destination des bateaux. Appareils et installations pour la filtration, le déminéralisation, et le décantation de l'eau ; à destination des bateaux. Appareils et installations pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; à destination des bateaux. Filtres pour le traitement des eaux à destination des bateaux (parties d'installations industrielles). Appareils et installations de distribution d'eau potable et d'irrigation à destination des bateaux.

Traitement de l'eau ; assainissement, épuration, depollution et purification des eaux usées ; traitement des déchets, traitement, recyclage, transformation ; élimination des boues et déchets provenant de station d'épuration des eaux usées et des bateaux. Location d'appareils techniques permettant la réalisation des services de traitement et d'assainissement des eaux et de traitement des boues et des déchets provenant des bateaux. Information en matière de traitement et d'assainissement des eaux, de traitement des boues et des déchets provenant des bateaux et de toutes embarcations nautiques.