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Marques déposées par monsieur Bernard BRIARD
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Isonormandie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Isonormandie
M. Bernard BRIARD

Numéro de dépôt :
4123201
Date de dépôt :
05/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2024
Isonormandie de Bernard BRIARD

Présentation de la marque Isonormandie

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2014 par monsieur Bernard BRIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Isonormandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Bernard BRIARD domicilié(e) 42 route du chaos - 14400 - Longues sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard BRIARD domicilié(e) 42 route du chaos - 14400 - Longues sur Mer - France.

La marque Isonormandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Isonormandie est expirée depuis le 5 octobre 2024.


M. Bernard BRIARD - 42 route du chaos - 14400 - Longues sur Mer - France


M. Bernard BRIARD - 42 route du chaos - 14400 - Longues sur Mer - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 6 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650901 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

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