Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARKINSON
Bernard BRETTE
Guy BRETTE

Numéro de dépôt :
3134687
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
ARKINSON de Bernard BRETTE

Présentation de la marque ARKINSON

Déposée le 28 novembre 2001 par Bernard BRETTE et Guy BRETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARKINSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Les déposants sont Bernard BRETTE, domicilié(e) 33 avenue du PUY DE DOME, 63100 Clermont Ferrand - France et Guy BRETTE, domicilié(e) 1 rue des FOSSES, 19200 USSEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BRETTE - France.

La marque ARKINSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARKINSON est expirée depuis le 28 novembre 2011.


Bernard BRETTE - 33 avenue du PUY DE DOME, 63100 Clermont Ferrand - France

Guy BRETTE - 1 rue des FOSSES, 19200 USSEL - France


Bernard BRETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Porto rouge et blanc.