Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESARO.FR
Bernard BRAMI

Numéro de dépôt :
3831295
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2021
CESARO.FR de Bernard BRAMI

Présentation de la marque CESARO.FR

Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par Bernard BRAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CESARO.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Bernard BRAMI domicilié(e) 1 avenue de la ruche - 95200 - Sarcelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck BENAIS domicilié(e) 44 rue Cardinet - 75017 - Paris - France.

La marque CESARO.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESARO.FR est expirée depuis le 13 mai 2021.

Bernard BRAMI a également déposé les autres marques suivantes : CESARO


Bernard BRAMI - 1 avenue de la ruche - 95200 - Sarcelles - France


Franck BENAIS - 44 rue Cardinet - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.