Déposée le 8 août 2007 par BERNARD BOUVEROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAQUAE »
Le déposant est BERNARD BOUVEROT domicilié(e) TERRE DES 5 SAULES,01290 LAIZ - 01290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEA JURIS domicilié(e) 14 RUE DE LA GRANGE ST PIERRE,71850 CHARNAY LES MACON - 71850 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAQUAE est expirée depuis le 8 août 2017.
BERNARD BOUVEROT a également déposé les autres marques suivantes : INVEO
BERNARD BOUVEROT - TERRE DES 5 SAULES,01290 LAIZ - 01290 - France
ALTEA JURIS - 14 RUE DE LA GRANGE ST PIERRE,71850 CHARNAY LES MACON - 71850 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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