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Marques déposées par monsieur Bernard BOURJAILLAT
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Crêperie. La Poya
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crêperie. La Poya
Monsieur Bernard BOURJAILLAT

Numéro de dépôt :
3247835
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/09/2013
Crêperie. La Poya de Bernard BOURJAILLAT

Présentation de la marque Crêperie. La Poya

Déposée le 26 septembre 2003 par monsieur Bernard BOURJAILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Crêperie. La Poya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est monsieur Bernard BOURJAILLAT domicilié(e) 3 rue du Docteur Paccard,74400 CHAMONIX MONT-BLANC - 74400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS ARCANE JURIS domicilié(e) 305 Rue Pellissier, Boîtes Postale 145,74704 SALLANCHES CEDEX - 74704 - France.

La marque Crêperie. La Poya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crêperie. La Poya est expirée depuis le 26 septembre 2013.


Monsieur Bernard BOURJAILLAT - 3 rue du Docteur Paccard,74400 CHAMONIX MONT-BLANC - 74400 - France


SCP D'AVOCATS ARCANE JURIS - 305 Rue Pellissier, Boîtes Postale 145,74704 SALLANCHES CEDEX - 74704 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Services de restauration (alimentation). Services de bars, Services de traiteurs.