Déposée le 11 janvier 1999 par monsieur BERNARD BOUGON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BABYSHOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est monsieur BERNARD BOUGON domicilié(e) 367 chemin Notre Dame, Villa Plein Soleil, 06220 VALLAURIS, HABILITÉ À CET EFFET, DÉCLARANT, agissant au nom et POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ LABORATOIRES BCS, S.A.R.L. À CAPITAL VARIABLE, ACTUELLEMENT EN VOIE DE CONSTITUTION DONT LE SIÈGE SOCIAL EST 23 RUE JEAN DE RIOUFFE 06400 CANNES ET DONT IL EST LE FUTUR GÉRANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO CROZEL AVOCAT AU BARREAU DE GRASSE - France.
La marque BABYSHOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR BERNARD BOUGON - 367 chemin Notre Dame, Villa Plein Soleil, 06220 VALLAURIS, HABILITÉ À CET EFFET, DÉCLARANT, agissant au nom et POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ LABORATOIRES BCS, S.A.R.L. À CAPITAL VARIABLE, ACTUELLEMENT EN VOIE DE CONSTITUTION DONT LE SIÈGE SOCIAL EST 23 RUE JEAN DE RIOUFFE 06400 CANNES ET DONT IL EST LE FUTUR GÉRANT - France
BRUNO CROZEL AVOCAT AU BARREAU DE GRASSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiment ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle ; conseils techniques dans le choix de la date de conception en vue de choisir le sexe d'un enfant ou d'un animal à naître ; programmation pour ordinateurs ; pouponnières ; agence matrimoniale ; laboratoires ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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