Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MÈRE BOURGEOIS
Monsieur Bernard Boucheix

Numéro de dépôt :
4487586
Date de dépôt :
02/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2028
LA MÈRE BOURGEOIS de Bernard Boucheix

Présentation de la marque LA MÈRE BOURGEOIS

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2018 par monsieur Bernard Boucheix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MÈRE BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Bernard Boucheix domicilié(e) 28 Avenue de la vallée - 63130 - royat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard Boucheix domicilié(e) 28 avenue de la vallée - 63130 - royat - France.

La marque LA MÈRE BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MÈRE BOURGEOIS arrivera à expiration en date du 2 octobre 2028.

Bernard Boucheix a également déposé les autres marques suivantes : LA MÈRE FILLIOUX , Général Georges Boulanger , Quintonette , BOUCHEIX , LA MÈRE BIZOLON , LA MÈRE GUY , CHAMPAUVERGNE , La Mère Quinton Veuve Marie , Vicomtesse Marguerite de Bonnemains , MADE IN AUVERGNE Origine Garantie Certifiée


Monsieur Bernard Boucheix - 28 Avenue de la vallée - 63130 - royat - France


Monsieur Bernard Boucheix - 28 avenue de la vallée - 63130 - royat - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 29 août 2019 - Rejet partiel n°767306 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.