Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENTINELLE GRAND GRANGE GC DE SAINT-CHAMOND FONDEE EN 1906 AFFILIEE F.F.G F.S.C.F.
M. Bernard BORDE
M. Bernard RIOU

Numéro de dépôt :
4110557
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2024
SENTINELLE GRAND GRANGE GC DE SAINT-CHAMOND FONDEE EN 1906 AFFILIEE F.F.G F.S.C.F. de Bernard BORDE

Présentation de la marque SENTINELLE GRAND GRANGE GC DE SAINT-CHAMOND FONDEE EN 1906 AFFILIEE F.F.G F.S.C.F.

Déposée par voie électronique le 5 août 2014 par monsieur Bernard BORDE et monsieur Bernard RIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENTINELLE GRAND GRANGE GC DE SAINT-CHAMOND FONDEE EN 1906 AFFILIEE F.F.G F.S.C.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Les déposants sont monsieur Bernard BORDE domicilié(e) 30 Rue paul Cézanne - 42350 - La Talaudiere - France et monsieur Bernard RIOU domicilié(e) 3 Rte du Centre Médical - 42400 - Saint-Chamond - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard BORDE domicilié(e) 30 Rue paul Cézanne - 42350 - La Talaudiere - France.

La marque SENTINELLE GRAND GRANGE GC DE SAINT-CHAMOND FONDEE EN 1906 AFFILIEE F.F.G F.S.C.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTINELLE GRAND GRANGE GC DE SAINT-CHAMOND FONDEE EN 1906 AFFILIEE F.F.G F.S.C.F. arrivera à expiration en date du 5 août 2024.


M. Bernard BORDE - 30 Rue paul Cézanne - 42350 - La Talaudiere - France

M. Bernard RIOU - 3 Rte du Centre Médical - 42400 - Saint-Chamond - France


M. Bernard BORDE - 30 Rue paul Cézanne - 42350 - La Talaudiere - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

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