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Marques déposées par monsieur Bernard Bollache
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Groupe Norsa
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Groupe Norsa
M. Bernard Bollache

Numéro de dépôt :
3887040
Date de dépôt :
07/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Groupe Norsa de Bernard Bollache

Présentation de la marque Groupe Norsa

Déposée le 7 janvier 2012 par monsieur Bernard Bollache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Groupe Norsa »

Le déposant est monsieur Bernard Bollache domicilié(e) 36 ter Chemin Du Ferraguet - 69330 - PUSIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Bollache domicilié(e) 36 ter Chemin Du Ferraguet - 69330 - PUSIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bernard Bollache a également déposé les autres marques suivantes : NORSA.


M. Bernard Bollache - 36 ter Chemin Du Ferraguet - 69330 - PUSIGNAN - France


M. Bernard Bollache - 36 ter Chemin Du Ferraguet - 69330 - PUSIGNAN - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583377 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.