Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISSONNET
Monsieur Bernard Bissonnet
Monsieur Michel Bissonnet

Numéro de dépôt :
4629410
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
BISSONNET de Bernard Bissonnet

Présentation de la marque BISSONNET

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par monsieur Bernard Bissonnet et monsieur Michel Bissonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISSONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Les déposants sont monsieur Bernard Bissonnet domicilié(e) 99 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France et monsieur Michel Bissonnet domicilié(e) 99 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque BISSONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISSONNET arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.


Monsieur Bernard Bissonnet - 99 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France

Monsieur Michel Bissonnet - 99 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 28 mai 2020 - Retrait partiel n°787671 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées de viande ; extraits de viande, notamment fonds de sauces ; extraits de légumes ; viande bovine (notamment boeuf) ; viande de veau ; viande de porc ; viande ovine (notamment agneau, mouton) ; viande caprine (notamment chevreau) ; saucissons ; saucisses ; abats ; foie ; foie gras ; viande conservée ; produits alimentaires à base de viande ; préparations alimentaires à base de viande ; plats cuisinés à base de volaille ; plats cuisinés à base de gibier ; plats cuisinés à base de viande ; plats cuisinés à base de légumes ; saumon non vivant ; thon non vivant ; sardines non vivant ; anchois ; coquillages (non vivants) ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; bouquets non vivants (crevettes roses) ; caviar ; oeufs de poisson préparés ; produits de la pêche ; champignons préparés ; truffes conservées ; champignons et truffes conservés ; mets et plats préparés à base des produits précités ; chips de pommes de terre et d'autres légumes ; salades de charcuterie et de viande ; salades de légumes et de champignons ; conserves de viande et de poisson ; hamburgers ; fruits et légumes confits ; oignons conservés ; confits de fruits et de légumes ; zests de fruits ; olives conservées, pickles ; potages aux légumes sous forme liquide ou déshydratée ; préparations culinaires à base de poisson ; produits tripiers ; préparations alimentaires d'origine animale ; produits alimentaires carnés ; Tous ces produits pouvant également être issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Farine et préparations salées faites de céréales, pain salé, pâtisserie à la viande, à la volaille, au gibier, à la charcuterie, au poisson, aux champignons et aux légumes ; biscuits et pâtisserie salés pour l'apéritif ; assaisonnement ; aromates et assaisonnements [autres que les huiles essentielles ]; condiments ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; petits fours salés (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; quiches salées ; tartes salées; pâtés à la viande, à la volaille, au gibier ; pâtés aux légumes ; sandwiches salés, pizzas salées; crêpes salées (alimentation) ; sandwiches à la viande, à la volaille, au gibier, à la charcuterie, au poisson ou aux légumes ; beignets à la viande, à la volaille, au gibier, à la charcuterie, au poisson et légumes ; jus de viande ; tourtes à la viande, à la volaille, au gibier, à la charcuterie, au poisson et légumes ; tartes à la viande, à la volaille, au gibier, à la charcuterie, au poisson et aux légumes ; mets et plats salés préparés à base des produits précités ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; levure, poudre pour faire lever; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits pouvant également être issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de vente au détail, en gros et demi-gros de produits alimentaires y compris vente en ligne ; Services de vente au détail, en gros et demi-gros de produits alimentaires issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus , y compris vente en ligne ; promotion des ventes de produits alimentaires; conseils et assistance en matière de direction et d'organisation des affaires dans le secteur alimentaire ; conseils et assistance en matière de direction et d'organisation des affaires dans le secteur alimentaire ; publicité ; conseils et assistance à la gestion des affaires dans le secteur de la boucherie traditionnelle, de la grande distribution et de la restauration, en matière de traçabilité, d'affichage et d'étiquetage des produits alimentaires d'origine animale ; organisation, préparation et conduite de tous types d'évènements, expositions, salons, congrès, concours, festivals, foires et toutes manifestations à buts commerciaux et publicitaires ; parrainage publicitaire et commercial ; publication de textes publicitaires ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour la gestion administrative d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; aide à la direction d'affaires pour associations et fondations ; Parrainage promotionnel d’événements de collecte de fonds ; Planification de stratégie commerciale et gestion de projets commerciaux ; services de publicité, de promotion et de marketing pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de bases de données ; relations publiques ;

Transport ; Services de transport de marchandises ; Services d'emballage et d'empaquetage ; Services d'entreposage ; Services d'entreposage réfrigéré ; Services d'entreposage frigorifique ; Services d'emmagasinage ; Services de stockage ; services de livraison de marchandises et de colis en particulier produits alimentaires ; services de conditionnement et de reconditionnement de produits de boucherie et de produits et de denrées alimentaires ; services de transport d'animaux de boucherie, de produits et de denrées alimentaires, Services de chargement et de déchargement ; Services de fret ; Distribution de marchandises au détail [transport] ;

Education, formation, divertissement; animation d'ateliers (formation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de formation et d'enseignement professionnels ; activités sportives et culturelles; édition et publication de livres, de revues, rapports, magazines, périodiques, journaux, brochures sous forme papier ou électronique; organisation de concours (éducation ou divertissement); préparation, coordination, animation, organisation et conduite de colloques, séminaires, ateliers de formation, cours de formation et formations continues, cours à visée éducatives, conférences ou congrès à des fins culturelles, éducatives, pédagogiques et de formation ; publication de livres, de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur et plats à emporter.