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Marques déposées par monsieur Bernard BILLON
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LA HALLE AUX POIVRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA HALLE AUX POIVRES
Monsieur Bernard BILLON

Numéro de dépôt :
4629912
Date de dépôt :
05/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2030
LA HALLE AUX POIVRES de Bernard BILLON

Présentation de la marque LA HALLE AUX POIVRES

Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par monsieur Bernard BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA HALLE AUX POIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur Bernard BILLON domicilié(e) 261 Montée du mas Durand - 01320 - Chatillon la palud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard BILLON domicilié(e) 261 Montée du mas Durand - 01320 - Chatillon la palud - France.

La marque LA HALLE AUX POIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AUX POIVRES arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.

Bernard BILLON a également déposé les autres marques suivantes : EURO KITCHEN , FÖERSTER Tischtennis , Confrèrie des Gôutants


Monsieur Bernard BILLON - 261 Montée du mas Durand - 01320 - Chatillon la palud - France


Monsieur Bernard BILLON - 261 Montée du mas Durand - 01320 - Chatillon la palud - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;

Huiles à usage alimentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Plantes naturelles.