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Marques déposées par Bernard Billon
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Confrèrie des Gôutants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confrèrie des Gôutants
Bernard Billon

Numéro de dépôt :
3801205
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
Confrèrie des Gôutants de Bernard Billon

Présentation de la marque Confrèrie des Gôutants

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par Bernard Billon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confrèrie des Gôutants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Bernard Billon domicilié(e) 261 Montée du mas Durand Bublanne - 01320 - Chatillon la palud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Billon domicilié(e) 261 Montée du mas Durand Bublanne - 01320 - Chatillon la palud - France.

La marque Confrèrie des Gôutants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 29 30 31 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confrèrie des Gôutants est expirée depuis le 27 janvier 2021.

Bernard Billon a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX POIVRES , EURO KITCHEN , FÖERSTER Tischtennis


Bernard Billon - 261 Montée du mas Durand Bublanne - 01320 - Chatillon la palud - France


Bernard Billon - 261 Montée du mas Durand Bublanne - 01320 - Chatillon la palud - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.