Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME & CREATION
Bernard BIGOT

Numéro de dépôt :
3234084
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013
HOME & CREATION de Bernard BIGOT

Présentation de la marque HOME & CREATION

Déposée le 1 juillet 2003 par Bernard BIGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME & CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est Bernard BIGOT domicilié(e) Varanne,45000 LA FERTE SAINT AUBIN - 45000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES NRjppF1528/MA13 domicilié(e) 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque HOME & CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME & CREATION est expirée depuis le 1 juillet 2013.


Bernard BIGOT - Varanne,45000 LA FERTE SAINT AUBIN - 45000 - France


CABINET ORES NRjppF1528/MA13 - 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Boîtes en métaux communs. Photographies, affiches, lithographies, eaux fortes et peintures (tableaux) encadrées. Baguettes en bois pour le lambrissage et la décoration de la maison ; boiseries ; bois façonnés ; moulures décoratives en bois. Miroirs ; cadres ; sous-verres ; moulures et baguettes pour l'encadrement ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; caillebotis non métalliques ; porte-chapeaux et porte-manteaux non métalliques ; jardinières ; mobiles décoratifs produisant ou non des sons ; paniers non métalliques, panetons ; boîtes et corbeilles en osier ou en jonc ; porte-parapluies ; paravents et claustras ; tringles de rideaux ; porte-revues ; présentoirs ; tableaux accroche-clés ; tableaux d'affichage ; stores d'intérieur pour fenêtres ; meubles ; étagères, tiroirs, boiseries pour meubles, rayons et portes de meubles, mobilier de rangement ; coussins. Brûle-parfums ; cache-pots non en papier ; boîtes en verre ; chandeliers et bourgeoirs non en métaux précieux, photophores ; objet d'art en verre, en terre cuite ou en porcelaine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.