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Marques déposées par BERNARD BERTOSSA
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EDYA Protection naturelle des réseaux d'eau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDYA Protection naturelle des réseaux d'eau
BERNARD BERTOSSA
CORINE BERTOSSA

Numéro de dépôt :
3783066
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/11/2020
EDYA Protection naturelle des réseaux d\'eau de BERNARD BERTOSSA

Présentation de la marque EDYA Protection naturelle des réseaux d'eau

Déposée le 18 novembre 2010 par BERNARD BERTOSSA et CORINE BERTOSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EDYA Protection naturelle des réseaux d'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Les déposants sont BERNARD BERTOSSA domicilié(e) 20 IMPASSE HENRI BERGSON - 38320 - EYBENS - France et CORINE BERTOSSA domicilié(e) 675 RTE DE SAINT ANDRE DE CORCY - 01120 - MONTLUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD BERTOSSA domicilié(e) 20 IMPASSE HENRI BERGSON - 38320 - EYBENS - France.

La marque EDYA Protection naturelle des réseaux d'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDYA Protection naturelle des réseaux d'eau est expirée depuis le 18 novembre 2020.

BERNARD BERTOSSA a également déposé les autres marques suivantes : EDYA


BERNARD BERTOSSA - 20 IMPASSE HENRI BERGSON - 38320 - EYBENS - France

CORINE BERTOSSA - 675 RTE DE SAINT ANDRE DE CORCY - 01120 - MONTLUEL - France


BERNARD BERTOSSA - 20 IMPASSE HENRI BERGSON - 38320 - EYBENS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils de distribution d'eau et installation sanitaire – appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau – appareil de désembouage des réseaux de chauffage de climatisation ou de refroidissement – appareils de détartrage de tous types de réseaux d'eau ;

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