Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Potence Le Grand Vignoble
Bernard Berning

Numéro de dépôt :
3087043
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2011

Présentation de la marque Château La Potence Le Grand Vignoble

Déposée le 6 mars 2001 par Bernard Berning auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château La Potence Le Grand Vignoble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est Bernard Berning, domicilié(e) No 1 Petit Gonzil, 33580 Saint Ferme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Berning Bernard - France.

La marque Château La Potence Le Grand Vignoble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Potence Le Grand Vignoble est expirée depuis le 6 mars 2011.


Bernard Berning - No 1 Petit Gonzil, 33580 Saint Ferme - France


Berning Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation de Château la Potence Le Grand Vignoble.