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Marques déposées par BERNARD BENMOUSSA
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tri-phasé
Marque expirée - Marque en non vigueur

tri-phasé
BERNARD BENMOUSSA

Numéro de dépôt :
3545929
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2017
tri-phasé de BERNARD BENMOUSSA

Présentation de la marque tri-phasé

Déposée le 26 décembre 2007 par BERNARD BENMOUSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tri-phasé »

Le déposant est BERNARD BENMOUSSA domicilié(e) 8 RUE WEBER - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNICOSM domicilié(e) 320 RUE ST HONORE - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tri-phasé est expirée depuis le 26 décembre 2017.

BERNARD BENMOUSSA a également déposé les autres marques suivantes : STARBIES


BERNARD BENMOUSSA - 8 RUE WEBER - 75008 - PARIS - France


UNICOSM - 320 RUE ST HONORE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 22 juillet 2009 - Concession de licence n°502599 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548957 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.