Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur Bernard BENMOUSSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RAYATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Bernard BENMOUSSA domicilié(e) 4 rue Weber - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, In Concreto domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque RAYATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bernard BENMOUSSA - 4 rue Weber - 75116 - PARIS - France
In Concreto - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Produits de toilette. Produits de parfumerie. Savons ; huiles essentielles, eaux de toilette ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampoings ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de maquillage ; produits pour les soins des ongles ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; crèmes cosmétiques, laits de toilette ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux de fantaisie ;
Vêtements (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée).
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