Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par monsieur Bernard BENMOUSSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est monsieur Bernard BENMOUSSA domicilié(e) 4 RUE WEBER - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque MODELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bernard BENMOUSSA - 4 RUE WEBER - 75016 - PARIS - France
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; vernis à ongles, ongles-postiches, autocollants décoratifs pour la peau et les ongles, paillettes pour les ongles, dissolvants pour vernis à ongle ; tampons à nettoyer imprégnés de cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; pinces pour recourber les cils ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; rasoirs ; lames de rasoirs ; ciseaux ; coupes ongles ; nécessaires de manucure électriques ; nécessaires de rasage ; limes à ongles ; pinces à ongles ; trousses de manucures et de pédicures ; polissoires d'ongles ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; blaireaux à barbe ; brosses à dents ; brosses à chaussures ; brosses à ongles, brosses à sourcils, houppettes pour fard à paupières, brosses à cils, ustensiles cosmétiques ; étuis pour peignes ; flacons non en métaux précieux ; houppes à poudrer ; houppettes ; nécessaires de toilette ; vaporisateurs à parfum ; poudriers, pinceaux à lèvres, boîtes à produits cosmétiques ; éponges cosmétiques ; brosses à cheveux, peignes, brûle-parfum, brûle-encens, récipient à encens.
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