Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'élégance Made in France
M. Bernard Benmoussa

Numéro de dépôt :
4190303
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'élégance Made in France de Bernard Benmoussa

Présentation de la marque L'élégance Made in France

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par monsieur Bernard Benmoussa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'élégance Made in France »

Le déposant est monsieur Bernard Benmoussa domicilié(e) 4 rue Weber - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Benmoussa, Unicosm domicilié(e) 8 rue Jacques Anquetil - 95140 - Garges Les Gonesse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 21

Bernard Benmoussa a également déposé les autres marques suivantes : YANGTIE , MAKE-UP THE PHONE , HAUTE DEFINITION NICHIKA GLOSS HD EXTREME JUSQU'AU BOUT DES LEVRES FULL 1080P , MEGABROSSE MASCARA FULL HD EXTREME JUSQU'AU BOUT DES CILS X7 , FONTAINE DE SILOE , dream show , NEORA , FLEXTOWER MASCARA NEW GENERATION , MAD'IME , MODELITE


M. Bernard Benmoussa - 4 rue Weber - 75016 - Paris - France


M. Bernard Benmoussa, Unicosm - 8 rue Jacques Anquetil - 95140 - Garges Les Gonesse - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740596 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.