Déposée le 11 décembre 2007 par monsieur BERNARD BENMOUSSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FONTAINE DE SILOE »
Le déposant est monsieur BERNARD BENMOUSSA domicilié(e) 4 RUE WEBER,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNICOSM domicilié(e) 320 RUE ST HONORE,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BERNARD BENMOUSSA - 4 RUE WEBER,75016 PARIS - 75016 - France
UNICOSM - 320 RUE ST HONORE,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Inscription le 22 juillet 2009 - Concession de licence n°502599 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Parfums ; produits de parfumerie ; cosmétiques notamment crème, lait, lotion, fond de teint ; lotion pour les cheveux ; laques, gels et mousses pour le coiffage ; produits de coloration pour cheveux ; shampooing, savons et gels pour la douche et le bain ; déodorants corporels ; gels, crèmes et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage.
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et vases en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; coupes sportives et trophées en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux.
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; blaireaux à barbes ; brosses à dents ; brosses à chaussures ; ustensiles cosmétiques ; étuis pour peignes ; flacons non en métaux précieux ; houppes à poudrer ; houppettes ; nécessaires de toilettes ; vaporisateurs à parfum.
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