Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bernard BENMOUSSA
/
EXECUTIVE LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXECUTIVE LINE
M. Bernard BENMOUSSA

Numéro de dépôt :
3874898
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/11/2021
EXECUTIVE LINE de Bernard BENMOUSSA

Présentation de la marque EXECUTIVE LINE

Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur Bernard BENMOUSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EXECUTIVE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Bernard BENMOUSSA domicilié(e) 4 rue Weber - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, In Concreto domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.

La marque EXECUTIVE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE LINE est expirée depuis le 18 novembre 2021.

Bernard BENMOUSSA a également déposé les autres marques suivantes : , beauté pharma , RAYATI , ANY WHOLE , CAMONDO


M. Bernard BENMOUSSA - 4 rue Weber - 75116 - PARIS - France


In Concreto - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Produits de toilette. Produits de parfumerie. Savons ; huiles essentielles, eaux de toilette ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampoings ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de maquillage ; produits pour les soins des ongles ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; crèmes cosmétiques, laits de toilette ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux de fantaisie ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses à dents ; peignes ; étuis pour peignes ; poudriers ; matériaux pour la brosserie ; ustensiles ou nécessaires de toilette.