Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cérémonie des « POLAR » Bande Dessinée – Cinéma Roman – Télévision Théâtre – Web
Bernard BEC

Numéro de dépôt :
3988584
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2023
cérémonie des « POLAR » Bande Dessinée – Cinéma Roman – Télévision Théâtre – Web de Bernard BEC

Présentation de la marque cérémonie des « POLAR » Bande Dessinée – Cinéma Roman – Télévision Théâtre – Web

Déposée le 7 mars 2013 par Bernard BEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « cérémonie des « POLAR » Bande Dessinée – Cinéma Roman – Télévision Théâtre – Web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est Bernard BEC domicilié(e) 16 rue de la République - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BEC domicilié(e) 16 rue de la République - 16100 - COGNAC - France.

La marque cérémonie des « POLAR » Bande Dessinée – Cinéma Roman – Télévision Théâtre – Web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cérémonie des « POLAR » Bande Dessinée – Cinéma Roman – Télévision Théâtre – Web est expirée depuis le 7 mars 2023.

Bernard BEC a également déposé les autres marques suivantes : POLAR LE FESTIVAL – COGNAC


Bernard BEC - 16 rue de la République - 16100 - COGNAC - France


Bernard BEC - 16 rue de la République - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

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