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Marques déposées par monsieur Bernard BATUT
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D'ALBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ALBY
Monsieur Bernard BATUT agissant au nom et pour le compte de la société à responsabilité limitée DALIN en cours de formation

Numéro de dépôt :
99831429
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque D'ALBY

Déposée le 21 décembre 1999 par monsieur Bernard BATUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ALBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est monsieur Bernard BATUT domicilié(e) 43 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque D'ALBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ALBY est expirée depuis le 21 décembre 2009.


Monsieur Bernard BATUT agissant au nom et pour le compte de la société à responsabilité limitée DALIN en cours de formation - 43 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Inscription le 16 juin 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°302159 - Publication au BOPI 2000-06-16

Inscription le 4 juillet 2000 - Concession de licence n°303108 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 4 juillet 2000 - Concession de licence n°303107 - Publication au BOPI 2000-07-04

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.