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Marques déposées par monsieur Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise
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POUSS'PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSS'PLUS
Monsieur Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1413212
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1997

Présentation de la marque POUSS'PLUS

Déposée le 12 juin 1987 par monsieur Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSS'PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise domicilié(e) La cour l'Epée, SAINT AUBIN LE BIZAY, 14340 CAMBREMER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque POUSS'PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS'PLUS est expirée depuis le 12 juin 1997.

Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise a également déposé les autres marques suivantes : LOMBRINORMANDIE , POUSS'PLUS , JARDI-OUI


Monsieur Bernard BATAILLE (nationalité franÇaise) - La cour l'Epée, SAINT AUBIN LE BIZAY, 14340 CAMBREMER. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Mini-serres métalliques, tuteurs de protection métalliques pour les plantes, clôtures, grillages métalliques. Mini-serres non métalliques, tuteurs de protection non métalliques pour les plantes, clôtures, grillages non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.