Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOMBRINORMANDIE
Monsieur Bernard BATAILLE (nationalité française), La Cour l'Epée, SAINT AUBIN LEBIZAY, 14340 CAMBREMER.

Numéro de dépôt :
1293823
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1994

Présentation de la marque LOMBRINORMANDIE

Déposée le 28 décembre 1984 par monsieur Bernard BATAILLE (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOMBRINORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard BATAILLE (nationalité française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LOMBRINORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOMBRINORMANDIE est expirée depuis le 28 décembre 1994.

Bernard BATAILLE (nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : POUSS'PLUS , POUSS'PLUS , JARDI-OUI


Monsieur Bernard BATAILLE (nationalité française), La Cour l'Epée, SAINT AUBIN LEBIZAY, 14340 CAMBREMER. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Engrais naturels et artificiels pour les terres. Produits agricoles, forestiers et graines, en particulier humus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.