Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY NEW
Monsieur Bernard BASSET

Numéro de dépôt :
1124171
Date de dépôt :
20/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HAPPY NEW

Déposée le 20 février 1980 par monsieur Bernard BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HAPPY NEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard BASSET domicilié(e) 80, avenue Clémenceau, 59500 DOUAI. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque HAPPY NEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HAPPY NEW est expirée depuis le 20 février 1990.

Bernard BASSET a également déposé les autres marques suivantes : Fleurbon


Monsieur Bernard BASSET - 80, avenue Clémenceau, 59500 DOUAI. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037

Vêtements, notamment jeans.