Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STRUCTURE SONORE
Monsieur Bernard BASCHET

Numéro de dépôt :
1133668
Date de dépôt :
07/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STRUCTURE SONORE

Déposée le 7 mai 1980 par monsieur Bernard BASCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STRUCTURE SONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard BASCHET domicilié(e) 11 Rue Jean de Beauvais, 75005 PARIS - France.

La marque STRUCTURE SONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque STRUCTURE SONORE est expirée depuis le 7 mai 1990.

Bernard BASCHET a également déposé les autres marques suivantes : SCULPTURE SONORE


Monsieur Bernard BASCHET - 11 Rue Jean de Beauvais, 75005 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Instruments de musique.