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Marques déposées par Bernard Bachelet
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au Jardin Gâtinais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

au Jardin Gâtinais
Bernard Bachelet

Numéro de dépôt :
3796981
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2021
au Jardin Gâtinais de Bernard Bachelet

Présentation de la marque au Jardin Gâtinais

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par Bernard Bachelet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « au Jardin Gâtinais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Bernard Bachelet domicilié(e) 12 chemin de Ronde - 77760 - La Chapelle la Reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Bachelet domicilié(e) 12 chemin de Ronde - 77760 - La Chapelle la Reine - France.

La marque au Jardin Gâtinais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au Jardin Gâtinais est expirée depuis le 13 janvier 2021.


Bernard Bachelet - 12 chemin de Ronde - 77760 - La Chapelle la Reine - France


Bernard Bachelet - 12 chemin de Ronde - 77760 - La Chapelle la Reine - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.